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Caulnes La Chapelle Blanche Guenroc Guitté St-Jouan de l'Isle St-Maden Plumaudan Plumaugat
SPANC
Règlement : règlement du spanc
Annexe 1 : personnes réalisant les
vidanges
Annexe 2 : mission de contrôle des installations
Annexe 3 : prescriptions techniques applicables
Annexe 4 : extrait du registre des délibérations
Textes réglementaires
Arrêté mars 2012 : arrêté mars 2012
Arrêté avril 2012 : arrêté avril 2012
Arrêté juillet 2015 : arrêté juillet 2015
Contact
Sophie Langlais
02.96.83.91.92
ccpc.sophie.langlais@orange.fr

Assainissement non collectif :

Les Eaux usées

Toutes les eaux usées (WC, vaisselle, salle de bains) sont récupérées par une fosse toutes eaux. Le dispositif est complété par une infiltration dans le sol naturel ou de substitution (filtre à sable).

Ce dispositif d’infiltration doit se situer à :

puce 35 mètres d’un puits ou d’une source
puce 5 mètres de l’habitation,
puce 3 mètres de la limite de propriété,
puce 3 mètres de toutes plantations

Entretien de l’installation

attention - Nettoyer votre filtre une fois par an
- Vidanger régulièrement votre fosse

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